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présentation de ses projets, ses ouvrages, ses créations artistiques à
caractère de documentaire, de portraits et de paroles d’habitants.
1. Informations éditoriales
2. Protection et traitement de données à caractère personnel
3. Droits d’auteur et droits de reproduction
4. Crédits
1. Informations éditoriales
mail: desfigures@gmail.com
siret : 528 505 217 00018 – APE : 58 11 Z
2. Protection et traitement de données à caractère personne
Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
Association des figures
65 route de Lannion-22710 Penvénan
3.Droits d’auteur et droits de reproduction
Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’association des figures, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention “© www.desfigures.com” devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. Demande d’autorisation de reproduction du logo Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de l’association pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante : Association des figures 65 route de Lannion-22710 Penvénan ou par email : desfigures@gmail.com
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ou par email : desfigures@gmail.com
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit obéir aux principes suivants :
gratuité de la diffusion ;
respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
mention obligatoire : “© www.desfigures.com – droits réservés”. Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
4. Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont propriété de l’association des figures ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site www.desfigures.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante,
mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé
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- Éditeur
Le site www.desfigures.com
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- Respect des lois en vigueur
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Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’association des figures, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention “© www.desfigures.com” devra donc être indiquée. Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites. Demande d’autorisation de reproduction du logo Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logotype de l’association pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse suivante : Association des figures 65 route de Lannion-22710 Penvénan ou par email : desfigures@gmail.com
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4. Crédits photos et illustrations
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